Eau

Le BRGM ne publie jamais d’état des nappes d'eau souterraine au 1er décembre (pour le mois de novembre) et au 1er février (pour le mois de janvier) car les nappes sont en recharge hivernale.

Ces 2 Sites web sont à votre disposition pour porter à votre connaissance l'information existante :
- InfoTerre : version simplifiée : http://infoterre.brgm.fr/viewerlite/MainTileForward.do
En zoomant sur la ville de votre choix (saisie dans la cellule "Localisation) les forages d'eau existant vous donneront une idée de la profondeur à laquelle l'eau peut être atteinte
- Pour aller plus loin : ADES - Portail national d'Accès aux Données sur les Eaux Souterraines : ADES

Et aussi :

Merci de l’intérêt que vous portez au BRGM.

Malheureusement, nous ne pourrons pas accéder à votre requête. En effet, les missions du BRGM en matière d’hydrogéologie relèvent de la recherche scientifique et de l‘appui aux politiques publiques (services de l’État, collectivités…) ou aux entreprises. 
Les particuliers peuvent quant à eux obtenir un diagnostic personnalisé en sollicitant directement un bureau d’étude en hydrogéologie situé dans leur département ou leur région.
Pour plus d’informations, veuillez consulter les ressources ci-dessous.

Ressources :

• SIGES
• Infonappe
• Ades
• Hubeau
• Infoterre
• Espace documentaire Infoterre

Vous pouvez transmettre une déclaration au titre du code minier à la DREAL de votre région qui en informera ensuite le BRGM.
Les données annexes (extrait de rapport, coupes géol, tech, essai de pompage ...) concernant ces piézomètres, peuvent être transmises directement au BRGM.

L'expertise du BRGM s'adresse aux collectivités et à l'état, nous vous invitons à contacter la mairie de votre commune afin de vous indiquer la démarche à suivre et de vous recommander éventuellement une entreprise dédiée au comblement de puits car celui-ci est soumis à réglementation.

D'après les sites de la DREAL et de l'ARS :
Lorsqu'un puits est abandonné, il doit être comblé par un professionnel afin d'éviter toute contamination ultérieure de la nappe d'eau souterraine. Le puits ne doit en aucun cas être utilisé comme puits filtrant ou dispositif d'enfouissement de déchets ou de gravats susceptibles d'être pollués. Afin de se dégager de ses obligations de surveillance, le propriétaire d'un forage doit déclarer son comblement à la mairie."

Pour en savoir plus : https://www.puits-et-forages.com/informations/puits-et-forages/8-comment-faire-condamner-un-puits/

La recherche par localisation de points d'eau dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines (ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/) vous permettra d'accéder gratuitement aux données publiques des points d'eau (piézomètre et qualitomètre) présents sur votre commune. Pour de plus amples informations, merci d'adresser votre correspondance à ades@brgm.fr

Vous trouverez ce type d'information sur le site http://infoterre.brgm.fr : en sélectionnant un département, une région ou une commune, vous pouvez afficher les masses d'eau souterraine et voir leurs caractéristiques.
Vous pouvez également consulter le site ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/ConsultationPEMasseEau.aspx et accéder aux données en utilisant les codes des masses d'eau.

Nous vous recommandons la consultation de la banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE : http://www.bnpe.eaufrance.fr/), outil national dédié à la diffusion des prélèvements sur la ressource en eau en France.
Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont déclinées par localisation et catégorie d’usage de l’eau. Issues aujourd’hui de la gestion des redevances par les agences et offices de l’eau, elles sont appelées à être complétées par d’autres producteurs de données. Les données sont mises à jour une fois par an.

Le site Remontées de nappes (http://www.inondationsnappes.fr/) présente aux professionnels et au grand public des cartes départementales de sensibilité au phénomène de remontées de nappes.
Les cartes de sensibilité aux remontées de nappes ont été établies à l'échelle départementale suivant la méthodologie nationale (Atlas des remontées de nappes en France métropolitaine, http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-54414-FR.pdf).
Elles reflètent l'état des connaissances à la date de leur élaboration. L'échelle de validité est le 1/100 000.
L'indice de sensibilité, résulte de deux voies de détermination :
- l'approche typologique (zones humides reconnues, nappes sub-affleurantes, contrôle du réseau hydrographique)
- l'approche numérique par poids et critères (l'indice de sensibilité défini comme le rapport entre l'épaisseur de la ZNS et la valeur du demi-battement pour chaque cellule de 250*250 m).
Vous pouvez également consulter cet article pour obtenir plus d'explications : http://sigessn.brgm.fr/spip.php?rubrique26
Vous pouvez aussi poser vos questions par courriel : inondationnappe@brgm.fr

Vous trouverez un certain nombre de données sur le site http://infoterre.brgm.fr : cadastre et cartes topographiques de l'IGN (où sont en principe répertoriées les sources), données de sondage, cartes géologiques, carte des nappes d'eau souterraines, cartes de risques, etc.
Toutefois, le BRGM n'est pas impliqué dans l'étude des eaux de surface ; vous ne trouverez donc pas, par exemple, de cartes de ruissellement.

Trois rapports de référence à ce sujet sont téléchargeables sur Infoterre :
- Salinisation des masses d'eaux en France : du constat au diagnostic (http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-60186-FR.pdf)
- Salinisation des masses d'eaux en France métropolitaine et dans l'Outre-mer : rapport final (http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-59496-FR.pdf)
- Méthodologie de diagnostic de l'origine de la salinité des masses d'eau : emploi des outils géochimiques, isotopiques et géophysiques : rapport final (http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-60026-FR.pdf)

(réponse de Wolfram Kloppmann)

Le BRGM n'intervient pas dans l'inventaire des sources. Les sources sont en principe répertoriées sur les cartes topographiques de l'IGN.

Rappel : La Base de Données des Traçages (BD Traçages) est un outil de bancarisation centralisée des opérations de traçages hydrogéologiques. Il s’agit de saisir les résultats des traçages, afin de garder la mémoire de ces investigations hydrogéologiques qui apportent des informations sur les ressources en eau souterraine (https://bdtracages.brgm.fr/)
Sur le site : https://bdtracages.brgm.fr/ : un formulaire « nous contacter » spécifique est disponible pour effectuer une demande d’ouverture de compte.
contact BRGM : m.bardeau@brgm.fr

A la demande du Ministère en charge de l'environnement, la donnée "Inondations par remontées de nappes" a évolué.

Cette démarche s'inscrit dans un processus de centralisation des sites dédiées aux Risques dans le portail "Géorisques" dans un soucis d'homogénéisation et de simplification. En parcourant l'information présentée sur ce site, vous prendrez connaissance des raisons de ces changements et des conditions et limites d'usage de cette nouvelle cartographie :
M'informer sur les inondations | Géorisques - Ministère de la transition écologique (georisques.gouv.fr)
 

Les couches relatives à cet aléa sont toujours présentes sur InfoTerre et sont nommées, dans la rubrique "Risques naturels", "Zone sensible aux remontées de nappes"

De plus, cette donnée reste disponible dans notre géoservices risques (https://georisques.gouv.fr/services) dans le groupe "Carte nationale des remontés de nappes".

Le répertoire des données publiques sur l'eau : http://www.data.eaufrance.fr/
Ce site offre un accès libre aux données sur l'eau, les milieux aquatiques et leurs usages, publiées sur les sites de la toile Eaufrance.
Ces données sont proposées gratuitement, dans des formats électroniques exploitables, et sous licence ouverte.
Elles sont accompagnées de métadonnées (description de la donnée) qui les rendent facilement exploitables ; elles peuvent ainsi être analysées, agrégées, comparées avec d'autres données et réutilisées pour des besoins spécifiques par les acteurs de l'eau, les collectivités locales, les entreprises, les scientifiques, les associations, les citoyens ou les journalistes…
Vidéo "Où consulter des données sur l'eau" : http://www.dailymotion.com/video/x3flla8_ou-consulter-les-donnees-sur-l-eau_news

Réponse de l'équipe ADES :

Ces données se trouvent dans la banque Hydro (http://www.hydro.eaufrance.fr/) gérée par le SCHAPI (Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations).

Le service "Ma commune" proposé par les SIGES permet aux utilisateurs d’avoir une synthèse des principales données relatives aux eaux souterraines à l’échelle d’une commune.
Ce service est accessible via l'onglet "Commune" du formulaire de Consultation des données.
Ce service permet d’accéder directement aux informations relatives aux eaux souterraines disponibles sur une commune pour les thématiques suivantes :
- Présentation du territoire,
- Géologie (cartes géologique, coupes géologiques et techniques) ,
- Hydrogéologie (masses d’eau souterraine, entités BD LISA, cartes piézométriques),
- Quantité/Qualité (BSS EAU, ADES, restrictions d’eau…),
- Vulnérabilité (aléa remontée de nappes, vulnérabilité intrinsèque…),
- Usage (prélèvements en eau, SAGE),
- Bibliographie.

Les données sont présentées sous forme de texte, de graphiques, de cartes et des liens vers d’autres sites Internet.

Enfin, la fiche Ma Commune peut être exportée au format pdf, en cliquant sur le lien Télécharger le pdf situé en-dessous du menu de la fiche.

Non, car cette couche d'information (topographie) ne relève pas du BRGM mais de l'IGN. Nous vous invitons à donc formuler votre demande auprès de cet organisme.

Tout forage abandonné doit être obligatoirement comblé par des techniques appropriées permettant de garantir l'absence de circulation d'eau et l'absence de transfert de pollution.

Conditions d’abandon : vous trouverez dans les pages suivantes toutes les informations relatives à l’abandon de forages :
http://sigescen.brgm.fr/IMG/pdf/abandon_forage.pdf
http://sigessn.brgm.fr/IMG/pdf/fiche11_guide-forages.pdf
https://www.sarthe.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-transition-energetique-et-prevention-des-risques/Eau/Puits-et-forages/Quelles-demarches-pour-l-abandon-de-forages

Ou :

Tout forage représente une zone potentielle de contamination de la nappe. En l’absence de suivi et d’entretien, les forages abandonnés constituent des sources potentielles de pollution des eaux souterraines pour l’avenir.

L’abandon des puits et forages doit donc se faire dans le respect des règles de l’art et comprendre le comblement de l’ouvrage.

Le BRGM n'est pas habilité à répondre aux sollicitations des particuliers. Il convient de vous adresser à un bureau d'études spécialisé pour examen de la situation.

Voici toutefois quelques liens vers des documents pouvant vous être utiles concernant les modalités d'abandon de forage :
http://sigessn.brgm.fr/IMG/pdf/fiche11_guide-forages.pdf
http://sigesaqi.brgm.fr/IMG/pdf/abandon_forage.pdf

Depuis le 1er janvier 2009, les propriétaires doivent déclarer leurs puits et forages à usage domestique à la mairie d’implantation de l’ouvrage en question.
Usage domestique = prélèvement inférieur ou égal à 1000m3/an.
A cet effet, ils doivent remplir un formulaire papier de déclaration d'ouvrage, prélèvements, puits et forages domestiques.
Le formulaire ainsi que les informations à l’usage du public sont accessibles ici : http://www.foragesdomestiques.developpement-durable.gouv.fr/
Les formulaires sont centralisés et archivées dans les mairies.
A partir de ces formulaires, les mairies renseigneront une base nationale gérée techniquement par le BRGM.
Au-delà de 1000 m3/heau, le prélèvement est soumis à autorisation par arrêté préfectoral (ref. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-reglementation-appliquee-aux.html)

La déclaration des puits et forage à usage domestique à votre mairie ne dispense pas d'effectuer une déclaration au titre du code minier, dans le cas où l'ouvrage ferait plus de 10 m.
DUPLOS est un téléservice qui vous permet de déclarer un projet au titre de l’article L. 411-1 du Code minier, obligatoire pour les forages, sondages, fouilles, ouvrages souterrains de plus de 10 m de profondeur.

La Directive cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE) a introduit un nouveau concept, celui de masse d'eau souterraine, nouvelle unité élémentaire du milieu aquatique, mieux adaptée à la gestion des eaux à l'intérieur des bassins hydrographiques à large échelle (districts hydrographiques).
La Directive cadre propose les définitions suivantes:
Aquifère : une ou plusieurs couches souterraines de roche ou d'autres couches géologiques d'une porosité et perméabilité suffisantes pour permettre, soit un courant significatif d'eau souterraine, soit le captage de quantités importantes d'eau souterraine.
Masse d'eau souterraine : un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères.
(accéder au site sur la législation européenne : http://eur-lex.europa.eu/)

De manière générale, seule une étude hydrogéologique permet de déterminer l'existence et la profondeur du niveau d'eau dans un secteur donné. Pour un diagnostic précis, nous vous invitons donc à vous adresser à un bureau d'étude en hydrogéologie.

Pour en savoir plus sur l'hydrogéologie de votre secteur, nous vous invitons à consulter les solutions proposées ci-dessous.

Solution 1 : Application InfoNappe

Le BRGM met à disposition l'application InfoNappe pour s'informer sur le niveau des nappes d'eaux souterraines du territoire français. 

Important
Cet outil vous permet d'accéder uniquement aux points d'eau qui disposent d'un suivi. Par conséquent, votre secteur peut ne pas présenter de données.

Instructions d'utilisation d'InfoNappe :

Télécharger et installer l'application
Activer le positionnement GPS de votre appareil
Sélectionner une position à l'aide de l'outil de recherche ou bien placer votre appareil à l'extérieur de votre logement
Après avoir activé les données et la position GPS sur votre téléphone, il vous suffit de sélectionner une position en France à l'aide de l'outil de recherche.

Cliquer sur l'icône "Carte" pour visualiser les points recensés autour de vous dans un rayon de 20 km
Cliquer sur un point d'eau qui vous intéresse pour obtenir la courbe du niveau d'eau (mètre NGF)
Cliquer sur le lien de la ADES de ce point d'eau pour plus d'informations sur ce point d'eau

Solution 2 : Visualiseur de données InfoTerre

Le BRGM met à disposition un visualiseur cartographique nommé "InfoTerre" qui permet de visualiser sur une carte l'ensemble des points d'eau recensés à ce jour dans la banque du sous-sol.

Important

Les points d'eau recensés sont issus des déclarations reçues par le BRGM. Cette base de données peut donc n'être pas exhaustive. De plus, les données affichées peuvent être complexes à interpréter. Nous vous invitons donc à vous rapprocher d'un bureau d'étude en hydrogéologie ou un foreur expérimenté de votre secteur pour en savoir plus sur le potentiel hydrogéologique de votre secteur.

Instructions d'utilisation d'InfoTerre :

I. Introduction
        Afin de prendre en main l'outil, nous vous invitons dans un premier temps à consulter les guides vidéos suivants :

• Navigation 
• Gestion des couches

II. Localisation

• Visiter InfoTerre : http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do
• Cliquer sur le bouton de localisation situé à gauche de la carte (1er bouton)
• Entrer le code postal de la commune et cliquer sur "Aller à"
• Cliquer sur le résultat correspondant à cette recherche
• Chercher une commune voisine si la redirection échoue
• Cliquer sur le bouton "+" ou le bouton  "-" pour agrandir ou réduire la réduire la carte (cliquer sur la carte après avoir choisi une option)
• Cliquer sur la main pour vous positionner sur la carte

III. Sélection des couches

• Une fois positionné, cliquer sur le 3ème bouton situé à droite de la carte. Ce bouton permet d'ajouter les couches de données à consulter
• Il vous suffit ensuite d'ouvrir les couches de données en cliquant sur le bouton "+" et de cocher celles qui vous intéressent (e.g. Dossiers du sous-sol BSS > BSS - Tous les ouvrages de la Banque du Sous-Sol (BRGM) et/ou Données Eaux > Points d’eau de la BSS (nature/profondeur))
• Des points, emprises etc. apparaissent sur la carte en fonction de la donnée sélectionnée

 IV. Interrogation des éléments

• Pour en savoir plus sur les données affichées, cliquer sur le bouton d'information (7ème bouton en haut de la carte)
• Une fenêtre s'ouvre. Elle contient des informations synthétiques sur la donnée interrogée et un lien vers la fiche d'information